CONDITIONS GENERALES DE VENTE

En vigueur au 01/03/2024

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par la Vendeuse auprès d’acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le.la Client.e »), désirant acquérir les produits ou services à la vente (« Les Produits » ou « Les Services ») par la Vendeuse sur le site www.rocambole-ceramique.com. Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants : Céramique artisanale

Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site www.rocambole-ceramique.com ce dont le.la Client.e est tenu de prendre connaissance avant de commander. Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande. Les Services proposés à la vente sur le site sont les suivants : Cours de tournage, tournassage, décor et émaillage d’argile. Les caractéristiques principales des services sont présentées sur le site internet rocambole￾ceramique.com. Le.la Client.e est tenu.e d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat d’un service est la seule responsabilité du.de la Client.e.

Les offres de services s’entendent dans la limite des dates disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande. Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site www.rocambole-ceramique.com et prévaudront sur tout autre document.

Le.la Client.e déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site www.rocambole￾ceramique.com. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique de la Vendeuse constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le.la Client.e. Les coordonnées de la Vendeuse sont les suivantes :

Atelier Rocambole

La Rochelle

Numéro d’immatriculation : 831.253.489 RM 17